1. Informations générales
Le présent site web est exploité par O Gourmet Santé, une entreprise artisanale québécoise spécialisée dans la fabrication et la vente de produits alimentaires.
En effectuant un achat sur ce site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions de vente et les accepter sans réserve.
2. Produits
Les produits offerts sont des produits alimentaires artisanaux préparés en petites quantités.
Nous nous efforçons de présenter des descriptions et des images fidèles aux produits. Toutefois, de légères variations peuvent survenir en raison du caractère artisanal des produits.
3. Prix
Tous les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD).
Les prix peuvent être modifiés sans préavis, mais le prix facturé sera celui affiché au moment de la commande.
Les taxes applicables (TPS et TVQ) sont ajoutées au moment du paiement, conformément aux lois en vigueur au Québec.
4. Commandes
Toute commande passée sur le site constitue une offre d’achat ferme.
Une confirmation de commande est envoyée par courriel après la finalisation du paiement.
O Gourmet Santé se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème de paiement, de disponibilité ou d’erreur.
5. Paiement
Les paiements sont effectués en ligne par l’intermédiaire de plateformes de paiement sécurisées (ex. : Square, Stripe, PayPal).
O Gourmet Santé ne conserve aucune information bancaire ou de carte de crédit.
6. Livraison
Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent varier selon la destination, la période de l’année ou le transporteur.
O Gourmet Santé ne peut être tenue responsable des retards causés par le transporteur ou par des circonstances hors de son contrôle.
7. Produits alimentaires – ventes finales
En raison de la nature alimentaire des produits :
🔴 Toutes les ventes sont finales.
Aucun remboursement ni échange n’est possible, sauf en cas d’erreur de notre part ou de produit défectueux à la réception.
Toute réclamation doit être faite dans un délai de 30 jours suivant la réception de la commande, avec preuve à l’appui (photo, description).
8. Allergènes
Certains produits peuvent contenir ou avoir été préparés dans un environnement contenant des allergènes (ex. : produits laitiers, gluten).
Il est de la responsabilité du client de lire attentivement les descriptions des produits avant de procéder à l’achat.
9. Responsabilité
O Gourmet Santé ne peut être tenue responsable de l’utilisation inadéquate des produits vendus.
Les produits sont destinés à une consommation normale et conforme à leur usage prévu.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, produits) sont la propriété exclusive de O Gourmet Santé.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite est strictement interdite.
11. Protection des renseignements personnels
Les renseignements personnels collectés lors d’une commande sont traités conformément à notre Politique de confidentialité, disponible sur le site.
12. Droit applicable
Les présentes conditions de vente sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec (Canada).
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.
